1. Éditeur du site
Le site accessible à l’adresse https://lacompagniedaspe.com (ci-après le « Site ») est édité par COMPAGNIE D’ASPE, société association, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro SIRET 880 005 426 0015, dont le siège social est situé :
Place de la Mairie,
64490 Accous, France
Adresse e-mail : info@lacompagniedaspe.com
Directeur de la publication : [Nom du représentant légal].
2. Hébergeur
Le Site est hébergé par :
Siteground
Adresse : [Adresse complète de l’hébergeur]
Téléphone : [Numéro de téléphone]
Site internet : [Site web de l’hébergeur]
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le Site, incluant notamment les textes, images, photographies, graphismes, logos, vidéos, icônes, sons et logiciels, est la propriété exclusive de COMPAGNIE D’ASPE, sauf mention contraire, et est protégé par le droit français et international de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation de tout ou partie du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de COMPAGNIE D’ASPE.
4. Accès au site
Le Site est accessible à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet. COMPAGNIE D’ASPE ne saurait être tenue responsable des interruptions, dysfonctionnements ou indisponibilités du Site, notamment en raison d’opérations de maintenance ou de problèmes techniques.
5. Données personnelles
Les informations personnelles collectées via le Site sont traitées conformément à la réglementation en vigueur, notamment le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition concernant ses données personnelles. Toute demande peut être adressée par email à : info@lacompagniedaspe.com.
6. Responsabilité
COMPAGNIE D’ASPE s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible sur le Site. Toutefois, elle ne saurait garantir l’exactitude, la complétude ou l’actualité des informations diffusées. L’utilisation du Site se fait sous la seule responsabilité de l’utilisateur.
7. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de COMPAGNIE D’ASPE, sauf disposition légale impérative contraire.